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Marques déposées par monsieur COLLIN Pierre Antoine
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C FINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

C FINE
M. COLLIN Pierre Antoine

Numéro de dépôt :
4214625
Date de dépôt :
02/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2025
C FINE de COLLIN Pierre Antoine

Présentation de la marque C FINE

Déposée le 2 octobre 2015 par monsieur COLLIN Pierre Antoine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « C FINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est monsieur COLLIN Pierre Antoine domicilié(e) 18 Chemin des carrières - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. COLLIN Pierre Antoine domicilié(e) 18 Chemin des carrières - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France.

La marque C FINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4214625.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C FINE arrivera à expiration en date du 2 octobre 2025.

COLLIN Pierre Antoine a également déposé les autres marques suivantes : GREEN FLOWER , Bières des Monts D'Or , GREEN BULLES BIO


M. COLLIN Pierre Antoine - 18 Chemin des carrières - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France


M. COLLIN Pierre Antoine - 18 Chemin des carrières - 69250 - CURIS AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement avec modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Inscription le 5 janvier 2016 - Retrait partiel n°660330 - Publication le 5 févr. 2016 au BOPI 2016-01-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ; à l'exclusion expresse de tous matériaux, matières et produits d'emballage ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages ; à l'exclusion expresse de tous matériaux, matières et produits d'emballage ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; à l'exclusion expresse de tous matériaux, matières et produits d'emballage.